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01. Les données du Site
Acair-revel.com met tout en oeuvre pour vérifier la validité et remettre régulièrement à jour toutes les informations diffusées.
02. Directeur de la publication
Cependant, certaines données présentes sur le Site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers exempts d'erreurs, et nous ne pouvons garantir que les services proposés par celui-ci ne seront pas interrompus ou autrement affectés par de tels problèmes. Les informations et opinions publiées sur le Site sont celles de leurs auteurs, et n'ont été rassemblées que pour aider la réflexion personnelle de chacun et ce dans un but informatif, pour un usage privé et non commercial. En conséquence, il est entendu qu'aucun conseil et aucune information, qu'ils soient oraux ou écrits, obtenus par les utilisateurs du Site acair-revel.com ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Le Directeur de la publication responsable du contenu éditorial et des différents médias du Site acair-revel.com est M., Mme Régine BOSC . Le directeur technique et responsable de la strucuture du Site en qualité de Webmaster est M. Patrice BRIDOUX.
03. Fournisseur d'hébergement
L'association PHPNET, dont le siège social est situé 123 ter Cours de la Liberation - 38100 GRENOBLE (France) assure l'hébergement du Site acair-revel.com.
04. Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site acair-revel.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés sous le numéro xxxxxxxx [est en cours de déclaration] (CNIL).
05. Limitation de responsabilité
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement à legal@acair-revel.com ou par courrier adressé à A.C.A.I.R - 1, Chemin Beauséjour - 31250 REVEL en précisant « Service Gestion des données personnelles ». Acair-revel.com ne garantit ni les résultats, ni les performances des produits ou informations basés sur les informations qui sont fournies sur ce serveur.
06. Anti-Virus
Ces éléments, informations et fichiers sont fournis "en l'état" et sans garantie d'aucune sorte. Acair-revel.com décline toute responsabilité, implicite ou explicite eu égard à la qualité loyale et marchande et l'adaptabilité des produits ou informations à une utilisation précise. Acair-revel.com ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profit, de clientèle, de données ou de toute autre perte de biens incorporels (et ce, même si acair-revel.com a pu être informé de la potentialité d'un tel dommage) pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser les services proposés par le site. Certains dangers sont inhérents au téléchargement de tout logiciel sur Internet et l'utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d'ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc..) avant de procéder au téléchargement de tout fichier.
07. Forum de discussion
L'utilisateur a, à lui seul, la responsabilité d'assurer la protection et la sauvegarde des données et de l'équipement utilisés en relation avec un fichier, et acair-revel.com ne sera pas tenu pour responsable de tout dommage subi du fait de l'utilisation ou du fonctionnement d'un fichier. Nous vous conseillions d'installer ou de télécharger un Anti-Virus avant tout téléchargement. Le forum, groupes, clubs et mailings du Site acair-revel.com sont des espaces de discussion mettant en relation des personnes désireuses d'échanger des idées, des conseils ou des points de vue sur des thèmes en relation avec le Site.
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08. Liens hypertextes et Mirroring
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09. Propriété intellectuelle
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